Compte rendu
de la réunion
« CA
provisoire de l’UdL »
du 10
octobre 2011
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Point sur les travaux à
mener par le CA provisoire
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Mise en place de la
commission règlement intérieur
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Mise en place du Comité
Technique
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Calendrier prévisionnel
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Point ajouté le vendredi
7 à 14H : Principe de création d’un Institut de Formation Tout au Long de
la Vie .
JP
Finance, administrateur provisoire de l’UdL fait la présentation de ce que
devra être le CA provisoire. L’UdL étant crée, il faut prendre des décisions
pour son fonctionnement. La période transitoire doit être la plus courte
possible car le CA transitoire n’est pas une bonne représentation de
l’UdL .
Il
rappelle le décret du 22 septembre 2011 qui servira de statut à l’UdL , la
particularité par rapport à la LRU , qu’il était indispensable de passer par le
statut de grand établissement pour mieux s’adapter à la configuration de la
région et bien évidemment que nous
allons travailler dans le cadre d’un
seul et même établissement.
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Adopter le RI (y compris
la partie spécifique des RI pôles et Collégiums)
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Adopter le budget 2012
de l’UdL ( agrégation des CA)
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Approuver l’offre de
formation et l’organisation de la recherche ( vague C de contractualisation).
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Mise en place de la
commission règlement intérieur
Commission Règlement Intérieur :
Le
décret prévoit la mise en d’une commission pour l’étude du RI. Il est proposé
que cette commission comprenne l’ensemble des membres du CA provisoire.
Le
calendrier prévisionnel donne les
différentes dates pour l’étude, le passage devant les 4 CA ainsi que la date de
validation du RI par ce CA.
(La
difficulté que l’on doit souligné , c’est que dans le calendrier, sur lequel
nous avons du nous prononcer après ce point, il est fait état d’un passage
devant les 4 CA avant la décision finale de ce CA mais qu’il est bien précisé
« sur les dispositions ayant trait aux modalités électorales » . Il
sera du rôle de chacun des 4 CA d’inciter à un débat plus large sur l’ensemble
du RI).
Calendrier prévisionnel :
La
principale intervention sur ce calendrier fut faite par les représentants
étudiants qui ont soulignés les difficultés pour faire voter les étudiants dans
les 15 premiers jours de janvier.
Le
calendrier validé tient compte de cette remarque et repousse le dépôt des
candidatures pour les conseils centraux du 4 janvier au 11 janvier ce qui
reporte le vote du 17 au 23 janvier.
Olivier
Cachard souhaite des moyens pour que les étudiants aillent votés.
La
commission électorale sera définie dans le RI.
Comité Technique :
Il
est impératif que le CT se mette en place rapidement car sa première action
sera de se prononcer sur l’entrée de
l’UdL aux RCE. En effet, si les quatre établissements sont passés aux RCE,
l’UdL qui est un nouvel établissement, n’intègre pas automatiquement cet
décision liées aux établissements qu’elle fusionne.
La
taille du CT retenu par le CA sera la taille maximum prévu dans les texte du CT
c'est-à-dire 10 représentants ( 10 titulaires, 10 suppléants).
Le
comité électoral est composé d’un représentant par fédération syndicale.
8 ieme collègium ( TRANSFAC) :
Il
comprend, l’IUFM, L’ISFATES et la Formation Continue
Pour
intégrer un collègium, le décret prévoit qu’il faut être UFR ou Institut. Il est donc proposé de
créer un institut : L’Institut de Formation Tout au Long de la Vie. Cet
institut reprendrait une partie des personnels et de l’activité de Nancy-Université
Formation Continue. L’autre partie ayant vocation à rejoindre la sous direction
formation continuede la présidence. Le CA n’a à se prononcer que sur le
principe de cette création car le travail sur les statuts commencera dans les
jours prochains et la validation n’arrivera qu’après.
C’est
un débat plutôt ferme qui s’instaure entre quelques administrateurs et le
Président Finance. L’expérience de la FC sur Nancy a laissé des traces bien
profondes. Certains comme le représentant
du CES au CA de Nancy2 souhaitent
un affichage rapide et non ambigüe sur une FC Lorraine. D’autres, tel que le
représentant du collège A des enseignants souhaiterais un échange plus
spécifique sur le sujet avant de se prononcer. Pour ce qui concerne Gérard
CAUSSAINT, il s’est référé à la décision du conseil de gestion qui date
d’environ un an et demi. Depuis cette date, aucune évolution n’a permis à notre
conseil d’évoluer dans sa position de départ. Aucun échange à l’UPVM sur le
dossier. Il a donc pris la décision de refusé de voter sur ce point en demandant
au Président Luc Johann de réunir RAPIDEMENT la FC de l’UPVM pour faire le
point.
Les
votes sur ce point sont les suivants : 3 refus de vote – 4 abstentions
Pour
clore ce CA , JP Finance a demandé à F. Noel (DGS) de présenter le document
disponible sur l’ENT ayant pour objet :
La
constitution des directions de la Présidence de l’établissement, cadre générale
des opérations liées à la gestion des ressources humaines.
Metz le 12 octobre 2011
Gérard CAUSSAINT – Laurent DIEZ – Martial
DUMONTET- Pascale FADE